ARRÊTÉ N° 2024-409 – 20 décembre 2024 – rue de la clavette, rue des pêcheurs et chemin de la clavette En savoir +
Arrêté PM N°024/375 – rue du Peux Gaillot – du lundi 18 novembre 2024 au samedi 09 août 2025 En savoir +
Arrêté PM N°024/372 – Avenue du 8 mai 1945 – du samedi 16 novembre 204 au lundi 06 janvier 2025 En savoir +
Arrêté PM N°024/367 – Rue de l’église – du mardi 12 novembre 2024 au vendredi 24 janvier 2025 En savoir +
Arrêté du 31 octobre 2024 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène En savoir +
Arrêté PM N°024/360 – rue de l’électricité – du lundi 04 novembre 2024 au jeudi 16 janvier 2025 En savoir +
Arrêté PM N°024/350 – Parking Eugène Chauffour – du mardi 12 novembre au vendredi 20 décembre 2024 En savoir +
Arrêté PM N°024/305 – parking La Clavette – du mardi 01 octobre au mardi 31 décembre 2024 En savoir +
Arrêté n°24EB003-DDTM – Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2024-2025 En savoir +
Convention subvention relative à l’aide financière du Département de la Charente-Maritime au titre de la politique Sportive En savoir +
Arrêté municipal n°022/163 – Lutte contre les nuisances sonores et les bruits de voisinage sur la commune de La Flotte En savoir +
Arrêté PM n°2024/056 – Horaires et périodes des aires piétonnes de l’Hypercentre et du Port 2024 En savoir +
Arrêté modifiant l’Arrêté Préfectoral du 17 juillet 2020 modifié le 07 août 2023 – portant règlementation de la police générale des débits de boissons et autres établissements similaires recevant du public de la Charente- Maritime En savoir +
Arrêté PM n° 024/142 – circulation et divagation des animaux domestiques sur la voie publique En savoir +
Arrêté PM n°2024/056 – Horaires et périodes des aires piétonnes de l’Hypercentre et du Port 2024 En savoir +
Arrêté n°2023-01 portant prescription de la modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme intercommunal de l’Ile de Ré En savoir +
INFORMATION – L’accueil familial d’une personne âgée ou d’un adulte handicapé – Département de la Charente-Maritime En savoir +
Arrêté PM N°022/128 portant règlementation de la circulation et institution « d’une zone 30 » sur l’ensemble de la commune En savoir +
Arrêté municipal n°022/163 Lutte contre les nuisances sonores et les bruits de voisinage sur la commune de La Flotte En savoir +